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COALLIA est l'Association Gestionnaire de la Maison du Telhuet depuis le 1er novembre 2012.

mardi 17 novembre 2009

CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

Cf Décret du 25 mars 2004.
Composition :
Au moins ==>
- 2 représentants des personnes accueillies.
- 1 représentant du personnel.
- 1 représentant de l'organisme gestionnaire.
* Président élu au scrutin secret à la majorité des votants. En cas de partage des voix, le plus âgé est élu. Idem pour le Président suppléant.
* Le directeur siège avec voix consultative.
* Le CVS peut appeler toute personne à participer à ses réunions à titre consultatif en fonction de l'ordre du jour.
* Les membres du CVS sont élus pour 1 ans au moins et 3 ans au plus.
* Le CVS se réunit au moins trois fois par an sur convocation du président.
* Le règlement intérieur du CVS de la Maison du Telhuet est d'hors et déjà rédigé et validé par le Département. (Disponible sur demande).



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